Lieu, date: Paris, 30 pluviôse an 2 (18 février 1794)
Sujet: Lettre au conventionnel Perez. Information sur le transfert de son mémoire « la circulation dans le pays Belge des assignats républicains. »
Référence: f2-1794-02
Lieu, date: Paris, 11 Germinal an 2 (31 mars 1794)
Sujet: Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de Sûreté Générale et de Salut Public.
Référence: f2-1794-03
Lieu, date: Paris, 1 floréal an 2 (20 avril 1794)
Sujet: Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public.
Référence: f2-1794-04
Lieu, date: Paris, 1er prairial an 2 (20 mai 1794)
Sujet: Lettre du comité de sureté générale et de surveillance de la convention nationale, signée par deux personnalités importantes de la Révolution. Contenu de la lettre: promotion du citoyen Marielle.
Référence: f2-1794-05
Lieu, date: (Lyon), 7e messidor an 2 (25 juin 1794)
Sujet: Déclaration des membres du comité révolutionnaire et de surveillance du canton des sans-culottes pour M. Louis Barnier, avec 5 signatures des membres du comité.
Référence: f2-1794-06
Lieu, date: Paris, 5 thermidor an 2 (23 juillet 1794)
Sujet: Lettre aux administrateurs du district de Macon. « Le comité vous invite à examiner si une autre maison nationale que l'hospice ne pourroit pas servir provisoirement de maison de détention. »
Référence: f2-1794-07
Lieu, date: Paris, 20 fructidor an 2 (6 septembre 1794)
Sujet: Présentation d'un chirurgien 2e classe, signée par Treilhard, Carnot, Merlin, Cochon, Thuriot...
Référence: f2-1794-08
Lieu, date: Paris, 3 vendémiaire an 2 (24 septembre 1794)
Sujet: Pamphlet contre la dénonciation « l'Orateur du Peuple « à la Convention Nationale.
Référence: f2-1794-09
Lieu, date: Quartier-général à Cologne (Allemagne), 20 vendémiaire an 3 (11 octobre 1794)
Sujet: Lettre du général Jourdan à la commission de l'org. et du mouvement des armées de terre.
Référence: f2-1794-10
Lieu, date: Paris, 3 frimaire an 3 (23 novembre 1794)
Sujet: Document exceptionnel signé par 7 membres du Comité de Salut Public. Le citoyen H. est chargé de faire des expériences sur les rapports des lumières produites par les différents combustibles.
Référence: f2-1794-11
Lieu, date: Cantonnement de Châteauneuf, 8 frimaire an 3 (28 novembre 1794)
Sujet: Certificat de civisme pour le capitaine Beaudet. Armée des Côtes de Brest, régiment d'infanterie.
Référence: f2-1794-12
Lieu, date: Quartier-général à Trèves (Trier, Allemagne), 22 frimaire an 3 (12 décembre 1794)
Sujet: Instructions aux officiers de procurer les documents nécessaires pour obtenir des brevets.
Référence: f2-1794-13
Lieu, date: (Paris), 24 frimaire an 3 (14 décembre 1794)
Sujet: Arrestation sur la dénonciation de 14 habitants de la commune de Villeblevin (département de l'Yonne)
Référence: f2-1794-14
Lieu, date: Paris, le 19 pluviôse an 3 (7 février 1795)
Sujet: Lettre du futur général Boyé adressée au agent en chef des subsistances et approvisionnements.
Référence: f2-1795-00
Lieu, date: Paris, le 11 ventôse an 3 (1er mars 1795)
Sujet: La Comité renforce la surveillance dans les ports: « d'après votre rapport.. relativ à dix bâtiments de prise dont les cargaisons déclarées nat. ont été distribuées aux équipages dans le port de M. »
Référence: f2-1795-01
Lieu, date: Paris, le 28 ventôse an 3 (18 mars 1795)
Sujet: Arrêté concernant la restitution d'une malle appartenant au citoyen Choiseau remis en liberté en date du 13 nivôse an 2. Signatures de 6 membres du Comité de Sureté Générale.
Référence: f2-1795-02
Lieu, date: Paris, 1er germinal an 3 (21 mars 1795)
Sujet: Pièce signée par Pierre Bénézech, commissaire de la commission des armes, poudres et exploitation des mines, concernant une livraison de marchandise.
Référence: f2-1795-03
Lieu, date: Paris, 23 germinal an 3 (12 avril 1795)
Sujet: Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la convention nationale. Pièce signé autographe par J.-J. Cambacérès et par J. P. Chazal.
Référence: f2-1795-04
Lieu, date: Paris, 24e floréal an 3 (13 mai 1795)
Sujet: Ce document historique, signé par Cadroy, reprend l'acte par lequel les Membres du Comité de Salut Public donnent une « mission particulière » au représentant du Peuple P. CADROY !
Référence: f2-1795-05
Lieu, date: Paris, 24 messidor an 3 (12 juillet 1795)
Sujet: Rapport du général L. A. Pille présenté au Comité de Salut Public; Contresigné par membres du Comité de Salut Public Cambacérès et Rabaut; aussi mentionné: Treilhard, Aubry, Defermon, Doulcet.
Référence: f2-1795-06